Condition générale de vente

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Les présentes conditions de vente définissent les droits et les obligations des deux parties dans le cadre des ventes effectuées via le site internet www.jeux-et-echec.com . Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation et au suivi de la commande.Ces conditions ne concernent que les personnes physiques ,non commerçantes ,agées d'au moins 18 ans, et ayant la capacité juridique de nous contacter. L'entreprise Hauteville se réserve le droit et la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moments les présentes conditions générales de vente . En cas de modification seront appliquées , à chaque commande les conditions de vente en vigueur le jour de la passation de la commande.

La commande:

La commande ne peut-être enregistrée sur le site que si le client s'est clairement identifiée.Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.Toute contestation interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous. La commande sera livrée en colissimo recommandé avec accusé de réception et assurance.L'entreprise Hauteville Corinne s'engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles.A défaut de disponibilité du produit l'entreprise Hauteville Corinne s'engage à fabriquer ce dit produit et en informer par e.mail,le client, du délais un peu plus long à la livraison. Dans tous les cas l'entreprise Hauteville Corinne envoie systématiquement un e.mail de confirmation de commande au client ayant passé une commande sur le site www.jeux-et-echec.com

La livraison:

Les délais de livraison sont de 3 à 6 jours ouvrables si les articles sont disponibles .Dans le cas d'une commande personnalisée ou si l'article n'était pas disponible il serait demandé un délai de 15 jours pour fabrication auquel cas e client sera averti par e.mail dans les plus bref délais. www.jeux-et-echec.com ne peut-être tenu responsable des retards de la poste.En cas de détérioration des produits,le client doit faire une réclamation aux services postaux dans les 2 jours suivant la réception du colis et en informer  par e.mail le responsable du site dans ce délai .Le client est responsable de l'adresse fournie lors de la commande,aucune réclamation ne saura être acceptée si l'adresse fournie est incomplète ou erronée.Lors de l'envoi un e.mail de confirmation d'expédition sera envoyé systématiquement au client avec le numéro du colissimo afin qu'il puisse suivre son colis sur le site de la poste.

Les tarifs:

Le client a le choix de régler soit par Paypal soit par chèque. La commande ne sera prise en compte qu'au moment ou Paypal l'aura accepté et aura confirmé la transaction. Pour les paiements par chèque ,la commande sera traité à réception du chèque est considérée comme validée à l'encaissement du chèque.Les prix indiqués sur le site sont en euros et sont des prix nets,vous devez vous acquitter en plus d'une participation aux frais de port dont le montant est précisé sur le bon de commande avant validation de cette dernière. Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur le prix des produits après cette date ils sont susceptibles d'être modifiés à tous moments. Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande passée. De même si une ou plusieurs taxes ou contributions ,notamment environnementales venaient à être crées ou modifiées , en hausse comme en baisse ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles présents sur le site www.jeux-et-echec.com et documents de ventes . Les prix de vente des articles commandés sur le site font foi.

Réserves de propriétés:

Conformément à la loi N° 80335 du 12 Mai 1980,les marchandises expédiées restent notre entière propriété jusqu'à leur complet règlement. L'utilisation du site www.jeux-et-echec.com est réservée à un usage strictement personnel.Tous les produits,illustrations,textes et images qu'ils soient visuels ou sonores reproduits sur le site sont protégés au titre du droit d'auteur et droit à l'image.Ils sont la propriété pleine et entière de www.jeux-et-echec.com Toute reproduction en toute ou  partie est constitutive de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.Le fait d'apposer un lien hypertexte a destination du site www.jeux-et-echec.com en utilisant la technique dite du framing ou du dee linking est strictement interdite.Toute reproduction totale ou partielle du site www.jeux-et-echec.com est strictement interdite.

Les services:

L'entreprise Hauteville Corinne offre aux utilisateurs des services complèmentaires:  "le service après vente " Si il vous arrivez de casser un objet ou un plateau il est vous est possible de recommander la pièce cassée et si vous préférez d'autre teintes pour vos échiquiers cela est aussi possible . Dans les deux cas il suffit de nous contacter directement par mail : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ou par téléphone : fixe 04.94.4054.73 ,port:06.60.59.44.11

Droits de rétraction:Garanties

L'entreprise Hauteville Corinne s'engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits sur son site www.jeux-et-echec.com En revanche, la responsabilité de l'entreprise ne pourra être engagée dans le cas ou l'inexécution de ses obligations serait imputable ,soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat ,soit en cas de force majeur telle que définie par la jurisprudence Française . De même la responsabilité de l'entreprise hauteville Corinne ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet , notamment une rupture de service,une intrusion extérieur ou la présence d'un virus informatique.

Conformément aux dispositions de l'article L121-20 du code de la consommation, vous bénéficiez de 7 jours pour nous retourner un produit qui ne vous satisfait pas .Vous pouvez dans ce délai retourner ce produits ,à vos frais, accompagnée de votre facture . Seuls seront accepté les produits neufs , complets et en bon états . Là un échange ou un remboursement vous sera proposé . Si un échange a lieu est que l'article est au même prix aucun dividende ne sera demandé . Si au contraire le prix est plus élevé il vous sera demandé la différence et au contraire le prix est moins élevé un remboursement de la différence vous sera adressé  dans un délai d'une semaine après le renvoi de votre commande à vos frais .Dans tous les cas une participation moindre sera demandé pour le renvoi de l'échange. En cas de remboursement de l'article nous vous adresserons ,après réception  de votre colis et vérification de l'état de celui-ci ,un remboursement de la somme de l'article par un chèque dans les 15 jours suivant la réception par nous du dit colis  qui ne vous satisfait pas . Dans tous les cas la demande d'échange ou de remboursement devra être notifié par e.mail puis adressée par voie postale à l'adresse suivante: Madame Hauteville Corinne  917 avenue du Grand Défends 83700 Saint Raphaël .